Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MEULE DU LEMAN
COMPAGNIE FROMAGERE ET PAYSANNE

Numéro de dépôt :
4225729
Date de dépôt :
13/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2025
LA MEULE DU LEMAN de COMPAGNIE FROMAGERE ET PAYSANNE

Présentation de la marque LA MEULE DU LEMAN

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2015 par COMPAGNIE FROMAGERE ET PAYSANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MEULE DU LEMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est COMPAGNIE FROMAGERE ET PAYSANNE domicilié(e) La Fruitière - 74250 - BOGEVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Madame FLORENCE PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque LA MEULE DU LEMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MEULE DU LEMAN arrivera à expiration en date du 13 novembre 2025.

COMPAGNIE FROMAGERE ET PAYSANNE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LA CROIX DE MIRIBEL , LE BOGEVAN , MOZZARELLA DES ALPES , LE PISSENLIT , CHARLOTTE , LA MIRIBELLA


COMPAGNIE FROMAGERE ET PAYSANNE - La Fruitière - 74250 - BOGEVE - France


CABINET PONCET, Madame FLORENCE PONCET - 7 chemin de Tillier - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Inscription le 31 octobre 2018 - Rejet partiel n°737076 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-31

Lait, beurre, crème (produit laitier), yaourt ; boissons lactées où le lait prédomine ; confitures ; fruits conservés dans l'alcool, fruits conservés ; charcuterie, salaisons.